DÉLIBÉRATIONS

DÉLIBÉRATIONS

Délibérations 2022

CA du 27 janvier 2022

CA du 24 février 2022

CA du 24 mars 2022

CA du 19 mai 2022

21-2022 Administration Générale – Elections Professionnelles 2022 – Détermination du nombre de représentants du personnel au comité social territorial placé auprès du CDG41. Institution du paritarisme et décision du recueil de l’avis des représentants des collectivités et établissements.

22-2022 Administration Générale – Elections Professionnelles 2022 – Délégation de signatures.

23-2022 Administration Générale – Elections Professionnelles 2022 – Autorisation au Président à ester en justice dans le cadre des élections professionnelles.

24-2022 Administration Générale – Elections Professionnelles 2022 – Généralisation du vote par correspondance des agents aux Commissions Administratives Paritaires placées auprès du Centre de Gestion.

25-2022 Administration Générale – Elections Professionnelles 2022 –  Généralisation du vote par correspondance des agents à la Commission Consultative Paritaire placée auprès du Centre de Gestion.

26-2022 Administration Générale – Elections Professionnelles 2022 – Prise en charge financière des frais d’impression des professions de foi.

27-2022 Administration Générale – Groupement d’Intérêt Public (GIP) informatique des Centres de Gestion. Cotisation 2022.

28-2022 Administration Générale – Association Nationale des Directeurs et Directeurs Adjoints des Centres de Gestion de la Fonction Publique Territoriale (ANCDG) – Subvention 2022.

29-2022 Administration Générale – Convention de partenariat – Mutuelle Nationale Territoriale (MNT).

30-2022 Administration Générale – Désignation des membres pour siéger au Conseil Médical – Formation Plénière.

31-2022 Administration Générale – Fédération Nationale des Centres de Gestion de la Fonction Publique Territoriale (FNCDG) – Congrès 2022.

32-2022 Personnel – Création de Poste – MAJ tableau des effectifs.

33-2022 Personnel – Médecine de Prévention – Convention avec le CDG 45.

 

Délibérations 2021

C.A du 14 janvier 2021

C.A du 11 mars 2021

C.A du 6 avril 2021

C.A du 27 mai 2021

C.A du 17 juin 2021

C.A du 22 septembre 2021

CA du 30 novembre 2021

53-2021 Mission obligatoire – Prise en charge des agents momentanément privés d’emploi – Protocole transactionnel avec la ville de Blois

54-2021 Mission facultative – Protection sociale complémentaire. Mise en oeuvre de conventions de participation santé et prévoyance

55-2021 Mission facultative – Protection sociale complémentaire – Frais d’adhésion aux conventions de participation

56-2021 Administration générale – Convention relative à la mise en place de missions dans le cadre du socle commun Conseil Départemental du Loir et Cher

57-2021 Administration générale – Convention relative à la mise en place de missions dans le cadre du socle commun AGGLOPOLYS

58-2021 Administration générale – Convention relative à la mise en place de missions dans le cadre du socle commun CIAS du Blaisois

59-2021 Administration générale – Convention relative à la mise en place de missions dans le cadre du socle commun SDIS 41

60-2021 Administration générale – Convention de mise à disposition d’un bureau à usage médical ARS Centre Val de Loire Année 2022

61-2021 Abrogation de la délibération n°34-2020 du 04.12.2020 relative aux délégations d’attributions à un ou plusieurs membres du Conseil d’administration

62-2021 Finances – Vote des taux de cotisation obligatoire et cotisation additionnelle – Exercice 2022

63-2021 Finances – Vote des taux de contribution du socle commun – Exercice 2022

64-2021 Finances- Tarifs – Exercice 2022

65-2021 Finances – Ouverture anticipée de crédits d’investissements – Exercice 2022

66-2021 Finances -Provisions pour risques et charges – reprise de provision

67-2021 Personnel – Création de postes – Mise à jour du tableau des effectifs

68-2021 Mission facultative – Conseil et instruction des dossiers por poste d’emploi – convention d’adhésion à la mission chômage CDG 45 renouvellemen

C.A du 14 janvier 2021

C.A du 11 mars 2021

C.A du 6 avril 2021

C.A du 27 mai 2021

C.A du 17 juin 2021

C.A du 22 septembre 2021

CA du 30 novembre 2021

53-2021 Mission obligatoire – Prise en charge des agents momentanément privés d’emploi – Protocole transactionnel avec la ville de Blois

54-2021 Mission facultative – Protection sociale complémentaire. Mise en oeuvre de conventions de participation santé et prévoyance

55-2021 Mission facultative – Protection sociale complémentaire – Frais d’adhésion aux conventions de participation

56-2021 Administration générale – Convention relative à la mise en place de missions dans le cadre du socle commun Conseil Départemental du Loir et Cher

57-2021 Administration générale – Convention relative à la mise en place de missions dans le cadre du socle commun AGGLOPOLYS

58-2021 Administration générale – Convention relative à la mise en place de missions dans le cadre du socle commun CIAS du Blaisois

59-2021 Administration générale – Convention relative à la mise en place de missions dans le cadre du socle commun SDIS 41

60-2021 Administration générale – Convention de mise à disposition d’un bureau à usage médical ARS Centre Val de Loire Année 2022

61-2021 Abrogation de la délibération n°34-2020 du 04.12.2020 relative aux délégations d’attributions à un ou plusieurs membres du Conseil d’administration

62-2021 Finances – Vote des taux de cotisation obligatoire et cotisation additionnelle – Exercice 2022

63-2021 Finances – Vote des taux de contribution du socle commun – Exercice 2022

64-2021 Finances- Tarifs – Exercice 2022

65-2021 Finances – Ouverture anticipée de crédits d’investissements – Exercice 2022

66-2021 Finances -Provisions pour risques et charges – reprise de provision

67-2021 Personnel – Création de postes – Mise à jour du tableau des effectifs

68-2021 Mission facultative – Conseil et instruction des dossiers por poste d’emploi – convention d’adhésion à la mission chômage CDG 45 renouvellemen

Délibérations 2020

C.A du 30 janvier 2020

C.A du 11 juin 2020

C.A du 10 septembre 2020

C.A du 4 décembre 2020

27- 2020 Installation de deux membres titulaires et de leurs suppléants du Conseil Départemental de Loir-et-Cher pour siéger au sein du collège spécifique du CA du CDG41

28-2020 Installation de deux membres titulaires et de leurs suppléants de la Ville de BLOIS pour siéger au sein du collège spécifique du CA du CDG41

29-2020 Election du Président

30-2020 Fixation du nombre de vice-présidents

31-2020 Election des vice-présidents

32-2020 Détermination de l’ordre des vice-présidents pour le remplacement du Président en cas d’absence, d’empêchement ou de vacance de poste

33-2020 Fixation du nombre d’administrateurs délégués

34-2020 Délégations d’attribution à un ou plusieurs membres du conseil d’administration

35-2020 Délégations du Président aux Vice-Présidents

36-2020 Composition du Bureau du Conseil d’Administration

37-2020A Règlement intérieur du Conseil d’Administration

38-2020 Délégations du Conseil d’Administration au Président du centre de gestion

39-2020 Délégation à la direction

40-2020 Autorisation donnée au président pour ester en justice

41-2020 Désignation des membres pour siéger aux CAP

42-2020 Désignation des membres pour siéger aux CCP

43-2020 Désignation des membres pour siéger au CT

44-2020 Désignation des membres élus pour siéger à la commission de réforme

45-2020 Désignation des membres pour siéger au comité national d’action social (CNAS)

46-2020 Election de la commission d’appel d’offres

47-2020 Refacturation des coûts lauréats “concours – examens professionnels” aux collectivités et établissements non affiliés auprès du CDG41

48-2020 Désignation

49-2020 Vote des taux de cotisation obligatoire et cotisation additionnelle – Exercice 2021

50-2020 Vote des taux de contribution du socle commun – Exercice 2021

51-2020 Tarifs – Exercice 2021

52-2020 Crédits anticipés d’investissement – Exercice 2021

53-2020A Création de poste – MAJ Tableau des effectifs

Délibérations 2019

C.A du 23 janvier 2019

C.A du 21 mars 2019

C.A du 27 juin 2019

C.A du 03 octobre 2019

C.A du 28 novembre 2019

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